Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOUSQUETAIRE
SARL LOMAGNE CONFECTION

Numéro de dépôt :
1720731
Date de dépôt :
25/06/1991
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
25/06/2001
LE MOUSQUETAIRE de LOMAGNE CONFECTION

Présentation de la marque LE MOUSQUETAIRE

Déposée le 25 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOMAGNE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LE MOUSQUETAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOMAGNE CONFECTION domicilié(e) rue Marès, 32700 LECTOURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis SPINAZZE - France.

La marque LE MOUSQUETAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOUSQUETAIRE est expirée depuis le 25 juin 2001.

LOMAGNE CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : LE PYRENEEN , SILVEREDO


SARL LOMAGNE CONFECTION - rue Marès, 32700 LECTOURE - France


Monsieur Louis SPINAZZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

pantalons, vestes, blousons combinaison, cotte bretelles, short